Remarque reçue du Cerema (11/12/2025)
Annexe D : page 142 et suivante
Le guide PPRI 2024 n'est pas cité mais à la place celui de 2016.(en plus le lien renvoi au guide 2016 sur le site actuenvironnement...c'est pas top...)
c'est dommage car pour les zones urbanisées et non urbanisées celui de 2024 apporte des précisions.
par ailleurs dans le code 01000 (page 142) zones urbanisées : il est indiqué :
"en fonction d'un zonage opéré par un PLU , ce qui conduit à exclure les zones dites urbanisables".
donc on comprend que les zones AU sont exclus des zones urbanisées...mais on ne pense pas forcément au secteur de zone U qui ne sont pas batis et qui pourrait ne pas apparaitre dans la zone urbanisée. En fait on apporte un début de réponse mais sans vraiment explicité..donc soit faut tout détailler soit rien dire.
donc j'aurai retiré "ce qui conduit à exclure les zones dites urbanisables" et renvoyé au guide 2024 qui explique bien.
Remarque reçue du Cerema (11/12/2025)